Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECONOMIESVERTES
Alexande Joseph Hayek
Daniel Souletie

Numéro de dépôt :
3760174
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ECONOMIESVERTES de Alexande Joseph Hayek

Présentation de la marque ECONOMIESVERTES

Déposée par voie électronique le 12 août 2010 par Alexande Joseph Hayek et Daniel Souletie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECONOMIESVERTES »

Les déposants sont Alexande Joseph Hayek domicilié(e) 44 rue des Cordelières - 75013 - Paris - France et Daniel Souletie domicilié(e) 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Souletie domicilié(e) 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Alexande Joseph Hayek - 44 rue des Cordelières - 75013 - Paris - France

Daniel Souletie - 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France


Daniel Souletie - 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552290 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;Appareils permettant la commande, la régulation d'appareils électriques dans le but de réaliser des économies de courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;appareils électriques, magnétiques, mécaniques permettant de réaliser des économies dans l'utilisation des appareils d'éclairage, de chauffage, de lavage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils et de produits permettant de limiter les dépenses d'énergie et les consommations courantes des particuliers ou des entreprises ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;Communication par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques, télévisuels, fibres optiques d'appareils ou produits permettant de réaliser des économies sur les consommations courantes des particuliers ou des entreprises.